Mentions légales

Chez CPS Aviation, nos mentions légales sont là pour assurer une gestion précise et conforme aux exigences réglementaires.

  • Accueil
  • Mentions légales

Commentaires, remarques et suggestions

CPS AVIATION ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter information sur la société et des indications générale. CPS AVIATION ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient.

La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité de CPS AVIATION de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation.

Une zone de commentaire en bas des pages et un formulaire sont à votre disposition pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site.

Etablissement de liens vers le site officiel de CPS-AVIATION et vers des sites tiers

Le site officiel de CPS AVIATION autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

  • que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site cps-aviation.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
  • de mentionner la source pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,
  • que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www. cps-aviation.fr soit gratuit. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
  • CPS AVIATION se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont Aboubacar Lawa en est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite de CPS AVIATION, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Protection des données à caractère personnel

🔹  Hébergeur

https://www.o2switch.net

🔹Informations et exclusion

 L’éditeur met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès du responsable éditorial, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Le responsable éditorial n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.